Comptes rendus

1- Approbation du PV de la réunion du 5 juin 2015

2- Approbation du projet éducatif territorial (PEDT)

3- Modification...

1- Approbation du PV de la réunion du 24 avril 2015

2- Décision budgétaire modificative numéro 1 sur le budget forêt

3-...

1- Approbation du PV de la réunion du 3 avril 2015

2- Service public d'assainissement non collectif (SPANC) : choix du...

1- Approbation du PV de la réunion du 20 mars 2015

2- Approbation des comptes de gestion 2014 dressés par le receveur

3- Comptes...

1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 février 2015

2- Convention de mise à disposition du broyeurs à végétaux au...

1- Présentation par les enseignantes du projet numérique

2- Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 janvier 2015

3-...

1- Création du service public pour l’assainissement non collectif

2-...

1- Approbation du procès-verbal et des délibérations de la réunion du 7 novembre

2- Extension et isolation de la salle vers...

1- Approbation du PV et des délibérations de la réunion du 3 octobre 2014

2- Modification du tableau des emplois communaux

3-...

1- Acquisition d'un broyeur de végétaux

2- Utilisation du broyeur de végétaux en faveur de la population de la commune

3-...

1- Avenant au contrat de fourniture des repas de cantine pour l'année scolaire 2014-2015

2- Modification des tarifs de cantine et de...

1- Nomination d'un secrétaire de séance

2- Détermination des règles de rédaction du procès-verbal et du compte-rendu de conseil...

1- Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

2- Renouvellement d'un contrat de...

1- Composition de la commission d'appel d'offres : compléments à apporter à la délibération du 7 mai 2014.

2- Modification du tableau...

1- Constitution des commissions communales

2- Indemnités de fonction du maire et des adjoints

3- Délégation du droit de...

1- Ouverture d'un quatrième poste d'adjoint et, le cas échéant, élection du quatrième adjoint

2- Nomination d'un nouveau délégué...

1- Nomination des délégués aux organismes suivants :

- Syndicat mixte du marais de Saône

- Syndicat d'étude et...

1- Election du maire

2- Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints

3- Désignation du délégué communautaire...

1- Comptes administratifs 2013 : approbation - affectation des résultats

2- Approbation des comptes de gestion 2013 dressés par le...

1- Modification des statuts du syndicat pour l'aménagement de Besançon Sud-Plateau : précision à apporter aux précédentes...