Conseil municipal du 10 juillet 2015
10/07/2015

1- Approbation du PV de la réunion du 5 juin 2015

2- Approbation du projet éducatif territorial (PEDT)

3- Modification simplifiée du PLU

4- Remise en état du parking de la salle polyvalente

5- Extension du réseau d'éclairage public rues du Chanois et de la Vallière

6- Acquistion d'un broyeur à végétaux

7- Renouvellement du contrat de travail d'un agent

8- Remboursement de frais kilométriques à un agent

9- Don à l'association Franche-Comté Parkinson

10- Convention d'adhésion au co-marquage avec service-public.fr

11- Soutien au régime forestier actuel

12- Questions et informations diverses