Conseil municipal du 5 décembre 2014
05/12/2014

1- Approbation du procès-verbal et des délibérations de la réunion du 7 novembre

2- Extension et isolation de la salle vers l'église

3- Renouvellemenet d'un contrat de travail à durée déterminée

4- Embauche d'un agent vacataire

5- Convention d'entretien des ouvrages d'assainissement

6- Reconduction du contrat de prestation de services pour le site Internet de la commune

7- Convention de renouvellement d'adhésion au service commun "conseil en énergie partagée" entre le Grand Besançon et ses communes membres

8- Contrat de location et de maintenance du photocopieur de la mairie

9- Droit de place pour commerce ambulant

10- Rapport annuel 2013 du syndicat des eaux de la Haute-Loue sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

11- Admission en non-valeur pour créance irrécouvrable

12- Questions et informations diverses