Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Approbation du PV et des délibérations de la réunion du 3 octobre 2014
2- Modification du tableau des emplois communaux
3- Convention d'entretien des ouvrages d'assainissement
4- Convention de servitude de passage d'une canalisation électrique souterraine avec ERDF
5- Rapport annuel 2013 du Syndicat des eaux de la Haute-Loue sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
6- Questions et informations diverses