Conseil municipal du 20 mars 2015
20/03/2015

1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 février 2015

2- Convention de mise à disposition du broyeurs à végétaux au Musée des maisons comtoises

3- Détermination d'un tarif de mise à disposition du broyeurs à végétaux au Musée des maisons comtoises

4- Convention de prestation pour le nettoyage de la hotte de la cuisine et des réseaux de ventilation de la salle polyvalente

5- Personnel communal : détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

6- Modification du tableau des employés communaux

7- Remboursement de frais kilomètriques à un agent

8- Questions et informations diverses