Comptes rendus

1- Nomination d'un nouveau membre pour siéger au sein du CCAS

2- Nomination d'un nouveau référent sécurité routière

3-...

1- Centre de loisirs d'hiver

2- Questions et informations diverses

1- Présentation du projet de voiries par le maître d'oeuvre

2- Programme des travaux en forêt 2012

3- Contrat de vérification...

1- Contrat d'entretien de la chaufferie bois

2- Assiette et désignation des coupes forestières de l'exercice 2012

3-...

1- Nouvelle fiscalité de l'urbanisme

2- Rectification de la surface d'un terrain communal

3- Modalités du transfert de trois...

1- Personnel communal : embauche et renouvellement de contrat

2- Remboursement d'une porte détériorée à la salle...

1- Choix d'un prestataire pour la confection et la livraison des repas de la cantine scolaire

2- Modification des tarifs de la cantine et...

1- CLSH d'été

2- Cession de terrains du budget principal au budget des Prés Preney

3- Participation de la commune au fonds de...

1- Aménagement des voiries et trottoirs au centre du village : choix d'un maître d'oeuvre

2- Remboursement d'assurance

3-...

1- Périscolaire : recrutement d'un agent sous contrat

2- Questions et informations diverses

1- Comptes administratifs 2010 - approbation - affectation des résultats

2- Approbation des comptes de gestion 2010 dressés par le...

1- CLSH d'hiver

2- Avis de la Commission de discipline concernant le dossier d'un agent et suites à donner

3- Rétrocession des...

1- Nomination des délégués aux organismes de regroupement intercommunaux

2- Détermination des commissions communales

3-...

1- élection du maire

2- élection des adjoints

3- élection des délégués intercommunaux

1- Rétrocession des équipements communs du lotissement de l'Enclos à la Commune

2- Aménagement des Prés Preney

3- Décision...

1- Réorganisation au sein du conseil municipal

2- Décision sur le régime d'abattement de la taxe d'habitation

1- Point sur l'achèvement des travaux d'adduction d'eau et de remise en état des chaussées et terrains

2- Point sur l'achèvement des...

1- Avenant n° 4 au marché d'extension de l'école maternelle

2- Décision budgétaire modificative

3- Travaux à la chaufferie...

1- Embauche d'un agent : modification de la date de recrutement

2- Sécurité dans la cour de l'école primaire

3- Questions...

1- Aménagement des parcelles de la Crole et des Près Preney

2- Décision modificative sur le budget assainissement

3- Centre de...