Comptes rendus

1- Modification de la délibération d'approbation du PLU

2- Taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles

3-...

1- Comptes administratifs 2009 - approbation - affectation des résultats

2- Approbation des comptes de gestion 2009 dressés par le...

1- PLU : délibération complémentaire suite aux remarques de la Préfecture
2- Convention d'objectifs et de financement "accueil de...

1- Orientations budgétaires 2010 : investissements et fonctionnement
2- Réforme des collectivités locales et de la taxe...

1- Présentation des projets de réforme des collectivités territoriales et de la taxe professionnelle
2- Programme des travaux...

1- Approbation du Plan Local d'Urbanisme et du périmètre de protection modifié
2- Mise à jour des réglements de cantine et de...

1- PLU : validation des amendements au projet avant procédure d'approbation
2- Convention avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de...

1- Finances : décision modificative sur le budget assainissement
2- Place du Lavoir : avenant au lot terrassement
3- CLSH...

1- Point sur le Plan de Prévention des Risques Technologiques
2- Circuits pédestres et VTT de la CAGB
3- Décision...

1- Espaces verts et travaux divers : organisation pour la période d'été
2- PPRT : lancement de l'Enquête Publique
3- PLU :...

1- Point sur l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques
2- Point sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme...

1- Comptes administratifs 2008 : approbation et affectation des résultats
2- Approbation des comptes de gestion 2008 dressés par le...

1- Préparation du budget 2009
2- Schéma de valorisation du marais de Saône : avis sur le projet
3- Création d'une salle de...

1- Plan Local d'Urbanisme : conclusions de l'enquête publique, débat sur les modifications à apporter au projet, dernières étapes de...

1- Présentation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
2- Recensement de la population 2009
3- Passage caméra...

1- Présentation de l'Association des communes forestières par messieurs Gullaud et Lacroix
2- Présentation du budget communal et...

1- Programmation des investissements 2009
2- Travaux en forêt 2009
3- Achat d'un nouveau tracteur
4- Location de la...

1- Plan Local d'Urbanisme : avis des services de l'Etat et lancement de la procédure d'enquête publique
2- Point sur le Plan de...

1- Plan communal de sauvegarde (PCS) : désignation du chef de projet et du comité de pilotage
2- Avenant au contrat de fourniture...

1- Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vus de l'élection des sénateurs
2- Compte-rendu du...