Comptes rendus

1- PLU : validation des amendements au projet avant procédure d'approbation
2- Convention avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue en vue de permettre le bouclage du réseau d'eau potable entre la rue de l'Enclos et la rue de Besançon
3- Décision modificative n° 6 sur le budget communal
4- Redevance d'assainissement du 1er semestre 2009
5- Tarif de l'affouage 2009-2010
6- Modification du tableau des emplois communaux
7- Modification du montant de la participation parentale aux ateliers périscolaires
8- Rentrée scolaire 2009-2010
9- Questions diverses
10- Informations diverses