Conseil municipal du 29/08/2008
29/08/2008

1- Plan communal de sauvegarde (PCS) : désignation du chef de projet et du comité de pilotage
2- Avenant au contrat de fourniture de repas "restauration scolaire 2008/2009"
3- Modification des tarifs de repas et de la garderie scolaire pour la rentrée 2009
4- Réfection de la clôture de l'école maternelle : demande de subvention au Conseil Général du Doubs
5- Convention avec leConseil Général du Doubs pour les bibliothèques municipales
6- Dégradation de la salle polyvalente lors de locations récentes
7- Modification des termes du contrats de la salle polyvalente
8- Remboursement d'assurance
9- Subventions aux associations
10- Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
11- Questions diverses
12- Informations diverses