Comptes rendus

1- Modification des statuts du Syndicat pour l'aménagement de Besançon-Sud Plateau

2- Participation à la compétence pour le...

1- Recensement de la populatiion : coordonnateur et agents recenseurs

2- Décision modificative n° 1 sur le budget des Près...

1- Convention avec le département pour la viabilisation hivernale de la RD 270

2- Mise en valeur de la bascule communale

3-...

1- Contrats d'assurance de la commune

2- Avenant à un contrat de travail

3- Questions et informations diverses

1- Contrats d'assurance de la commune

2- Tarif de garde (hors PEDT) proposée aux familles entre 13h20 et 14h20

3- Cession de...

1- Avenant au contrat de fourniture des repas de cantine

2- Modification des tarifs de cantine et de garderie scolaire (rentrée...

1- Accueil des responsables de la société de chasse

2- Personnel communal : renouvellemenet de contrat

3- Remboursement à la...

1- Renouvellement des membres de l'association foncière

2- Groupement de commande avec le Grand Besançon pour la fourniture de sel de...

1- Convention avec la caisse d'allocations familiales pour le versement d'aides aux temps libres aux familles lors de l'organisation des centres...

1- Comptes administratifs 2012 - approbation - affectation des résultats

2- Approbation des comptes de gestion 2012 dressés par le...

1- Avis sur l'arrêt du projet de Plan Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon pour la période 2013-2019

2- Convention d'attribution...

1- Financement des travaux de voirie

2- Détermination d'un prix de vente de terrains dans le cadre de régularisations...

1- Créance à admettre en non-valeur sur le budget général

2- Etudes des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées du...

1- Convention avec le conseil général du Doubs pour l'aménagement de la RD 270

2- Aménagement de voiries et trottoirs : demande d'aide...

1- Finances : décision modificative n° 5 sur le budget communal

2- Forêts :
- Tarif de l'affouage 2013
- Assiette et...

1- Aménagement de voiries et trottoirs au centre du village
- Avenant n° 1 au marché d'étude
- Signature de l'acte d'engagement du...

1- Aménagement des voiries du centre-village : approbation de la décision de la commission d'appel d'offres du 13 juillet 2012

2-...

1- Amortissement des études et licences et décision modificatice n° 3 sur le budget communal

2- Acquisition d'abris poubelles et...

1- Convention de transfert des équipements communs du lotissement de la Combe d'Argent à la commune

2- Décisions budgétaires...

1- Comptes administratifs 2011 - approbation - affectation des résultats

2- Approbation des comptes de gestion 2011 dressés par le...