Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Finances : décision modificative n° 5 sur le budget communal
2- Forêts :
- Tarif de l'affouage 2013
- Assiette et désignation des coupes de l'exercice 2013
3- Intercommunalité :
- Nomination d'un nouveau délégué titulaire au SIVU SAGES
- Rapport 2011 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif du syndicat des Alaines
4- Questions et informations diverses