Comptes rendus

1- Amortissement des études et licences et décision modificatice n° 3 sur le budget communal

2- Acquisition d'abris poubelles et décision modificative n° 4 sur le budget communal

3- Centre de loisirs d'été

4- Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées

5- Participations parentales aux ateliers du site pilote

6- Contrat de maintenance de la structure artificielle d'escalade

7- Participation à l'assainissement collectif

8- Contrat de fourniture des repas de la cantine scolaire

9- Convention entre le Grand Besançon et les communes relative à l'accompagnement de la mise en place de la redevance incitative

10- Questions et informations diverses