Conseil municipal du 24 janvier 2014
24/01/2014

1- Modification des statuts du Syndicat pour l'aménagement de Besançon-Sud Plateau

2- Participation à la compétence pour le développement de l'enseignement musical intercommunal sur le périmètre des communes membres

3- Enquête publique concernant les travaux de neutralisation de drains au coeur du marais de Saône - avis de la commune de Gennes

4- Centre de loisirs d'hiver

5- Questions et informations diverses