Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Convention avec la caisse d'allocations familiales pour le versement d'aides aux temps libres aux familles lors de l'organisation des centres de loisirs de la commune
2- Assiette et désignation des coupes de bois de l'exercice 2013 : modification de la délibération du 24 octobre 2012
3-Passation des actes administratifs nécessaires aux régularisations engagées suite au remaniement cadastral 2011-2012
4- Création d'un tarif sur l'enlèvement des dépôts sauvages
5- Questions et informations diverses