Conseil municipal du 1er mars 2013
01/03/2013

1- Avis sur l'arrêt du projet de Plan Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon pour la période 2013-2019

2- Convention d'attribution d'une subvention d'investissement à passer avec la CAGB dans le cadre des travaux de voiries

3- Réforme des rythmes scolaires

4- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement "prestation de service accueil de loisirs sans hébergement" avec la caisse d'allocations familiales pour la période 2013-2016

5- Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la collecte des textiles

6- Création d'un poste d'agent technique à temps non complet

7- Point sur la préparation budgétaire

8- Questions et informations diverses