Conseil municipal du 17/08/2011
17/08/2011

1- Choix d'un prestataire pour la confection et la livraison des repas de la cantine scolaire

2- Modification des tarifs de la cantine et de la garderie scolaire à compter de la rentrée de septembre 2012

3- Proposition d'acquisition de parcelles forestières

4- Vente d'une parcelle communale

5- Groupement de commande "sel de déneigement" avec le Grand Besançon

6- Rapport 2010 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

7- Remboursement de frais de déplacements à un agent communal

8- Remboursement de cotisation du Comité National d'Action Sociale

9- Participation financière de la Paroisse à des travaux de menuiserie dans l'église

10- Questions et informations diverses