Conseil municipal du 11 avril 2014
11/04/2014

1- Nomination des délégués aux organismes suivants :

- Syndicat mixte du marais de Saône

- Syndicat d'étude et d'aménagement de Besançon Sud Plateau

- Syndicat des Alaines

- Agence d'urbanisme de l'agglomération bisontine

- Syndicat intercommunale des eaux de la Haute Loue

- SIVU-SAGES

- Communes forestières du Doubs

2- Désignation d'un correspondant défense

3- Désignation d'un correspondant sécurité routière

4- Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation de transport

5- Rénovation de la bascule de pesée : demande de subvention à la CAGB

6- Questions et informations diverses