Conseil municipal du 7 mai 2014
07/05/2014

1- Constitution des commissions communales

2- Indemnités de fonction du maire et des adjoints

3- Délégation du droit de préemption urbain

4- Convention avec le Grand Besançon "conseil en énergie partagée"

5- Contrat de location du photocopieur de l'école

6- Contrat de maintenance de la structure artificielle d'escalade

7- Questions et informations diverses