Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Approbation du PV de la réunion du 23 février 2018
2- Comptes administratifs 2017 - approbation - affectation des résultats
3- Approbation des comptes de gestion 2017 dressés par le receveur
4- Taxes d'habitation, de foncier bâti et non-bâti
5- Transfert des résultats comptables du service assainissement à la CAGB
6- Budgets primitifs 2018
7- Subventions aux associations
8- Evaluation prévisionnelle des charges liées au transfert de la compétece eaux pluviales à la CAGB
9- Mise en oeuvre de l'attribution de compensation d'investissement
10- Rénovation thermique de la salle polyvalente : choix du bureau de contrôle technique et d'un coordinateur en matière de sécurité et de protection de la santé
11- Affouage : garants de la bonne exploitation des bois
12- Questions et informations diverses