Conseil municipal du 23 février 2018
23/02/2018

1- Approbation du PV de la réunion du 19 janvier 2018

2- Maintien ou retrait de la communaute d'agglomération du Grand Besançon au sein du syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue

3- Fourniture et pose de matériel d'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoire à énergie positive pour la croissance verte et le climat : convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Besançon et les communes du Grand Besançon

4- Fourniture et pose de matériels d'éclairage public - prestaions complémentaires - convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Besançon et les communes du Grand Besançon

5- Communauté d'agglomération du Grand Besançon : validation des transferts de charges 2017 et évaluation prévisionnelle des transfert de charges 2018

6- Assiette et désignation des coupes forestières de l'année 2018

7- Programme des travaux en forêt 2018

8- Renégociation d'un emprunt : correctif à apporter à la délibération du 19 janvier

9- Travaux d'aménagement du cimetière

10- Ratios d'avancement de grade 2018

11- Modification du tableau des emplois communaux au 1er septembre 2018

12- Modification du tableau des emplois communaux au 1er octobre 2018

13- Encaissement d'un chèque du comité des fêtes

14- Questions et informations diverses