Conseil municipal du 6 juillet 2017
06/07/2017

1- Approbation du PV de la réunion du 4 mai 2017

2- Présentation par l'office national des forêts du prochain plan de gestion de la forêt communale

3- Gestion forestière : restructuration foncière

4- Transfert des zones d'activités économiques du Grand Besançon : évaluation prévisionnelle des charges transférées

5- Convention de mise à disposition et de servitudes de passage Enedis

6- Tarification des locations de la salle vers l'église

7- Ouverture d'un poste d'agent technique à temps complet

8- Indemnisation des frais de transport des agents

9- Attribution d'une subvention de lancement à l'association Oxy'Gennes

10- Décision budgétaire modificative numéro 1 sur le budget forêt

11- Décision budgétaire modificative numéro 1 sur le budget assainissement

12- Remboursement d'assurance

13- Questions et informations diverses