Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Approbation du PV de la réunion du 24 mars 2017
2- Comptes administratifs 2016 - approbation - affectation des résultats
3- Approbation des comptes de gestion 2016 dressés par le receveur
4- Taxes d'habitation, de foncier bâti et non bâti
5- Budgets primitifs 2017
6- Subventions aux associations
7- Redevance communale d'assainissement
8- Participation financière à l'assainissement collectif
9- Détermination des attributions de compensation prévisionnelle des communes entrantes à la CAGB
10- Remboursement de frais kilométriques à un agent communal
11- Remboursement d'assurance
12- Questions et informations diverses