Comptes rendus

1- Approbation du PV de la réunion du 14 octobre 2016

2- Election d'un nouveau premier adjoint au maire suite à la démision de Monsieur Alain Cuenot de cette fonction

3- Remplacement de Monsieur Alain Cuenot au sein des instances intercommunales

4- Remplacement de Monsieur Alain Cuenot aux présidences des comités forêts et communication, culture, vie associative

5- Compostion de la commission d'appel d'offre (CAO) suite à la démission de Monsieur Alain Cuenot

6- Composition du conseil communautaire du Grand Besançon au 1er janvier 2017

7- Décision budgétaire modificative numéro 3 sur le budget principal

8- Versement d'une subvention au comité des fêtes de Gennes

9- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif établi par le syndicat intercommunal des Alaines

10- Avenant au contrat de travail d'un agent sous contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)

11- Remboursement de frais kilomètriques à un agent

12- Questions et informations diverses