Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Approbation du PV de la réunion du 9 septembre 2016
2- Assiette et désignation des coupes en forêt sur l'exercice 2017
3- Mise en place d'un nouveau règlement d'affouage
4- Tarif de l'affouage 2016-2017
5- Aménagement d'une aire de jeux au square : demande de subventions
6- Travaux d'aménagement du cimetière : demande de subventions
7- Travaux d'accessibilité des établissements recevant du public communaux : demande de subvention
8- Remplacement de Monsieur Cédric Charolle au sein des établissements publics de coopération intercommunale
9- Renouvellement d'un bail de location de terrains
10- Remboursement de frais kilomètriques à un agent communal
11- Questions et informations diverses