Conseil municipal du 9 septembre 2016
09/09/2016

1- Approbation du PV de la réunion du 8 juillet

2- Chaufferie bois de la salle polyvalente : demande d'aide au titre du programme d'accompagnement de projet des lignes 225 000 volts du poste de Saöne

3- Décision budgétaire modificative numéro 2 sur le budget communal

4- Personnel communal : renouvellement d'un contrat à durée déterminée

5- Convention pour le fonctionnement et la gestion d'une fourrière à passer avec la société protectrice des animaux de Besançon

6- Facturation des frais de conduite d'un animal à la société protectrice des animaux

7- Modification des statuts de la communauté d'agglomération du Grand Besançon

8- Reversement par le syndicat mixte d'électricité du Doubs d'une fraction de la taxe sur la consommation finale d'électricité

9- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable du syndicat des eaux de la Haute-Loue

10- Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées

11- Subvention au Football club Montfaucon-Morre-Gennes-La Vèze

12- Questions et informations diverses