Conseil municipal du 3 juin 2016
03/06/2016

1- Approbation du PV de la réunion du 4 mai 2016

2- Approbation du départ de la commune de Montfaucon du syndicat intercommunal des Alaines

3- Renouvellement d'un contrat de travail

4- Création d'une chaufferie bois et isolation thermique de la salle polyvalente : demande d'aide parlementaire

5- Tarif des ateliers périscolaires à compter de la rentrée de septembre 2016

6- Centre de loisirs d'été

7- Convention de service pour la consultation de la base allocataires de la caisse d'allocations familiales du Doubs

8- Changement du référent sécurité routière de la commune

9- Remboursement d'assurance

10- Motion contre la hausse de la taxe locale des cartes grises

11- Questions et informations diverses