Grand Besançon Métropole

4 rue Gabriel Plançon
25 000 Besançon
1- Approbation du PV de la réunion du 4 mars 2016
2- Comptes administratifs 2015 - approbation - affectation des résultats
3- Approbation des comptes de gestion 2015 dressés par le receveur
4- Taxes d'habitation, de foncier bâti et non bâti
5- Budgets primitifs 2016
6- Subventions aux associations
7- Indemnité de gardiennage de l'église
8- Chaufferie bois et isolation thermique de la salle polyvalente : demande d'aide aux services de l'Etat au titre du plan de soutien à l'investissement public 2016
9- Convention constitutive d'un groupement de commandes permanent
10- Questions et informations diverses