Conseil municipal du 14 décembre 2015
14/12/2015

1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 novembre 2015

2- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Doubs

3- Programme des travaux forestiers 2016

4- Etude de faisabilté technico-économique d'une chaufferie bois sans réseau de chaleur pour la salle polyvalente

5- Tarification et réglement s'appliquant aux locations des salles

6- Rapport 2014 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

7- Décisison modificative numéro 2 sur le budget communal

8- Questions et informations diverses