Conseil municipal du 13 novembre 2015
13/11/2015

1- Approbation du PV de la réunion du 5 novembre 2015

2- Approbation de la modification simplifiée du PLU

3- Contrôle et entretien des poteaux et bouches d'incendie publics - groupement d'achat

4- Renouvellement de baux ruraux

5- Nomination d'un nouveau délégué à l'agence d'urbanisme de l'agglomération bisontine (AUDAB)

6- Composition des commissions et comités communaux

7- Remboursements d'assurance

8- Remboursement téléphonique suite à double facturation

9- Forêt : assiette et désignation des coupes de l'exercice 2016

10- Décision budgétaire modificative numéro 3 sur le budget forêt

11- Vente de bois à un particulier

12- Vente de terre : modification des conditions et des tarifs

13- Questions et informations diverses